Réforme et élections 2018

Les statuts et fonctionnements des écoles nationales supérieures d’architecture sont en pleine mutation.

Informations sur les élections & mise en œuvre des réformes

Élections du CPS 2018 :

5 scrutins sont organisés pour les élections des

  • 12 enseignants-chercheurs du CFVE
  • 6 étudiants du CFVE
  • 2 personnels administratifs du CFVE
  • 9 professeurs, autres enseignants et chercheur rattaché à une équipe de recherche du CR
  • 2 doctorants du CR

Calendrier

  • Affichage des listes électorales provisoires le 4 septembre 2018
    chaque personne peut demander la rectification en cas de non inscription ou d’erreur sur le collège ou tout autre erreur à direction@marseille.archi.fr
  • Affichage des listes électorales définitives le 10 septembre 2018
  • Réception des candidatures jusqu’au 19 septembre
  • Affichage des candidatures le 20 septembre
  • scrutin à l’urne le 27 septembre, Les procurations sont acceptées par collège  // à télécharger CPS-modèle procuration

Candidature

  • chaque candidature comprend un candidat et un suppléant
  • possibilité d’être candidat aux deux commissions
    • S’il est élu aux deux commissions, il devra choisir celle dans laquelle il siégera
    • S’il est élu aux deux commissions, il disposera de deux voix en CPS
  • possibilité d’être candidat pour l’une et suppléant pour l’autre commission
  • en cas de candidatures inférieures aux nombre de sièges à pourvoir
    • ou tirage au sort des membres complémentaires
    • ou acceptation collective du déséquilibre entre les collèges
    • ou acceptation collective du déséquilibre entre les collèges et organisation d’une élection partielle pour les sièges restés vacants.
    • ou report du scrutin pour l’ensemble du CPS et,
      • report du délai de dépôt des candidatures
      • ou modification par le CA de la composition du CPS

Décompte des voix

  • chaque électeur coche, au maximum, autant de noms que de sièges à pourvoir
  • en cas d’égalité de voix, recherche d’un équilibre femmes / hommes.
    Si l’équilibre est déjà atteint, tirage au sort
  • la représentation des professeurs est garantie pour au moins un siège par commission :
    le professeur candidat arrivé en tête des professeurs candidat est élu,
    même s’il n’a qu’une seule voix.

Élections du CNECEA 2018 :

  • Listes devant être déposées avant le 12 juillet
  • Le matériel de vote est remis avant le 06 septembre
  • Vote par correspondance avant le jeudi 20 septembre à17h.
  • Dépouillement le vendredi 21 septembre à 14h30

 

Arrêté du 22 mai 2018

Élections au CA 2018 :

Résultats des élections au CA 2018

Arrêté du 21 mars 2018 précisant la composition des conseils d’administration des écoles nationales supérieures d’architecture.
Collège des enseignants et des chercheurs, du personnel des filières administrative, technique et scientifique et celui des étudiants.

Calendrier :

  • Jeudi 26 avril : Affichage des listes électorales. Droit de rectification ou d’inscription sur les listes électorales jusqu’au 9 mai à 11h par mail à direction@marseille.archi.fr
  • Mercredi 09 mai à 14h : Affichage des listes électorales définitives
  • Mardi 15 mai à 18h, délai de réception de rigueur : Date limite de dépôts des candidatures et des professions de foi.
    Les candidatures dûment signées et datées peuvent être transmises scannées, par messagerie avec accusé de réception (direction@marseille.archi.fr ). Puis les candidatures originales doivent être remises à la direction de l’école contre récépissé ou par voie postale avec A.R.
  • Mercredi 16 mai : Affichage des candidatures et des professions de foi et transmission par mail à tous les enseignants/chercheur – administratifs et étudiants
  • Jeudi 31 mai de 9h à 18h dans le hall : Élections

Informations par collège :

Modèles de candidatures :

  • Enseignants et chercheurs : WordPDF
  • Filières administrative, technique et scientifique (ATS) : WordPDF
  • Étudiants : WordPDF
  • Procuration : WordPDF

Réforme

Voir le décret du 15 février 2018

Le 04 avril 2018 :

Cneserac : Lancement des élection 2018 des représentants des enseignants; des étudiants et des personnels scientifiques et de recherche relevant du ministère de la Culture

Arrêté du 21 mars 2018 précisant la composition des conseils d’administration des écoles nationales supérieures d’architecture
Décret no 2018-105 du 15 février 2018
portant statut particulier du corps des professeurs et du corps des maîtres de conférences des écoles nationales supérieures d’architecture
Décret no 2018-106 du 15 février 2018 relatif au conseil national des enseignants-chercheurs des écoles nationales supérieures d’architecture
Décret no 2018-107 du 15 février 2018 relatif aux maîtres de conférences et professeurs associés ou invités des écoles nationales supérieures d’architecture
Décret no 2018-108 du 15 février 2018 relatif aux intervenants extérieurs des écoles nationales supérieures d’architecture
Décret no 2018-109 du 15 février 2018 relatif aux écoles nationales supérieures d’architecture
Décret no 2018-299 du 24 avril 2018 fixant l’échelonnement indiciaire applicable aux corps des professeurs et maîtres de conférences des écoles nationales supérieures d’architecture